CUVEE LA SCANDALEUSE

Philippe DUNOYER DE SEGONZAC, SARL

Présentation de la marque CUVEE LA SCANDALEUSE

Déposée le 8 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe DUNOYER DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE LA SCANDALEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe DUNOYER DE SEGONZAC domicilié(e) 13 RUE PASTEUR - 51530 - PIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 245 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUNOYER DE SEGONZAC, Mme MORDANT MAURICETTE domicilié(e) 13 RUE PASTEUR - 51530 - PIERRY - France.

La marque CUVEE LA SCANDALEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA SCANDALEUSE est expirée depuis le 8 février 2022.

Philippe DUNOYER DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC , DdS Vins Fins de Champagne , PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC , GL GROUPE LINCOLN , Camille Langlois , DS , Cuvée La Discrète , Duc d'Argental , DS